Cadre Légal

Home / Cadre Légal

L’association

Vous trouverez ici les informations sur :
⦁ les séances hebdomadaires et mensuelles,
⦁ les statuts de l’association et le règlement intérieur,
⦁ la constitution du Conseil d’Administration et celle du bureau,
⦁ les derniers comptes-rendus d’Assemblée Générale,
⦁ la grille tarifaire pour les adhésions et le bulletin d’adhésion,
⦁ la liste des jeux de l’association.

Les statuts

Statuts CeJ (adoptés par l’AGE du 30 janvier 2028)

Article 1 – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CITÉ EN JEUX

Article 2 – Durée

Sa durée est illimitée.

Article 3 – But

Cette association a pour but de promouvoir et de développer les pratiques ludiques sous toutes leurs formes sur la ville de Colomiers et sa région.

Article 4 – Siège Social

Le siège est fixé à Colomiers (31)
Il pourra être transféré sur décision du Bureau, qui en informera la plus prochaine Assemblée Générale.

Article 5 – Adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et au Règlement Intérieur.
Ne peuvent devenir membre de l’association que les personnes physiques qui sont demandeuses de participer aux actions de l’association ou les personnes morales dont les objectifs rejoignent ceux de l’association.
Le Bureau se réserve le droit de refuser la demande d’admission d’une personne sans avoir à justifier sa décision. Néanmoins l’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantie la liberté de conscience pour chacun de ses membres.
Chaque personne morale devenue membre ne dispose que d’une voix. Une personne unique la représente au sein de l’association, mais plusieurs de ses membres peuvent participer aux travaux de l’association, sans pouvoir toutefois ni voter ni être élus.
Pour devenir membre en son nom propre, l’âge minimum requis est de 16 ans. Toutefois, ces mineurs devront obtenir l’autorisation de leurs parents pour adhérer seuls à l’association. Ils auront les mêmes droits que n’importe quel autre membre actif.

Article 6 – Les membres

L’association se compose des :

membres actifs: ils doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote et sont éligibles,
membres d’honneur: Ils sont désignés par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Ce sont les personnes qui rendent ou ont rendu un service à l’association (aide financière, matérielle, morale, médiatique, etc.). Ils sont invités à l’Assemblée Générale, n’ont pas le droit de vote et ne sont pas éligibles. Ils ne paient pas de cotisation.

Article 7 – Perte de la qualité de membre

La condition de membre peut se perdre dans l’un des cas suivant :

En cas de Démission,
En cas de Décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne, ou de cessation d’activité pour les personnes morales,
Radiation automatique pour perte d’une condition nécessaire,
Exclusion, prononcée par le Conseil d’Administration pour :
- la tenue de propos désobligeants et irrespectueux, envers l’association ou les autres membres,
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation,
- un comportement dangereux envers les autres membres,
- non-respect des statuts ainsi que du règlement intérieur,
- la détérioration de jeux de société ou du matériel municipal mis à notre disposition.

Avant la prise de décision d’exclusion, le membre concerné est informé par écrit en recommandé avec AR des motifs qui conduisent à proposer cette mesure et est invité à fournir des explications au Conseil d’Administration.
L’exclusion est exécutoire le lendemain de la réunion du Conseil d’Administration qui l’aura prononcée. Le membre exclus est radié de la liste des membres de l’association.
L’adhérent reste tenu au paiement des sommes dues à l’association, même après son exclusion.
Si le membre soumis à l’exclusion fait partie du Conseil d’Administration, il ne prend pas part au vote concernant son exclusion.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

les subventions qui peuvent lui être accordées par l’état, les collectivités publiques, ou toutes autres instances,
les cotisations de ses membres,
des dons et mécénats,
des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association,
des recettes des manifestations exceptionnelles (ventes au déballage lors du festival du jeu, tombola, etc.),
toute autre ressource autorisée par les textes législatifs et réglementaires.

Le montant de la cotisation est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du CA. Il peut être révisé chaque année.

Article 9 – Assemblée Générale ordinaire

Elle est constituée des membres actifs à jour de leur cotisation et des membres d’honneur. Seuls les membres actifs ont le droit de vote.
Des personnes extérieures peuvent être invitées à assister à l’Assemblée Générale, sans droit de vote.
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, et chaque fois qu’il est jugé nécessaire, sur convocation du Président, ou de la moitié des membres du Conseil d’Administration ou du quart des membres actifs de l’association.
Les membres de l’association sont convoqués au moins 15 jours à l’avance. L’ordre du jour et le lieu sont indiqués sur les convocations.

L’Assemblée Générale a notamment pour compétence:

de valider les différents rapports qui lui sont soumis :
- le rapport moral et le bilan d’activité,
- le rapport financier,
de fixer les orientations à prendre,
de valider le budget prévisionnel,
de procéder aux élections des membres du Conseil d’Administration,
de réviser le montant de la cotisation annuelle,
et de délibérer sur toute autre question posée à l’ordre du jour.

Ne sont soumises au vote lors de l’Assemblée Générale, que les questions présentes à l’ordre du jour.
L’Assemblée Générale peut délibérer sans exigence de quorum. Les délibérations sont prises à main levée, ou par bulletin secret si un membre actif au moins en émet le souhait, à la majorité simple des présents.
La voix du Président est prépondérante en cas de partage égal des voix.

Article 10 – Assemblée Générale Extraordinaire

Une Assemblée Générale Extraordinaire est constituée, en cas de besoin, sur convocation du Président, de la moitié des membres du CA ou du quart des membres actifs de l’association. Son mode de convocation est le même que celui de l’Assemblée Générale ordinaire.
Elle délibère sur les modifications statutaires et décide de la dissolution de l’association. L’ordre du jour ne comporte qu’un seul point.
Celle-ci ne délibère valablement que si 25 % des membres actifs sont présents. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à 15 jours d’intervalle et délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents.
Les délibérations sont prises à main levée, ou par bulletin secret si un membre actif au moins en émet le souhait.
Toute décision doit être prise à la majorité simple des membres actifs présents.
La voix du Président est prépondérante en cas de partage égal des voix.

Article 11 – Conseil d’Administration

L’association est administrée par un Conseil d’Administration dont les membres sont élus pour 2 ans par l’Assemblée Générale, à la majorité des présents.
Il est constitué de 5 à 15 membres actifs qui sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration est renouvelé tous les ans par moitié arrondi à l’inférieur.

Ce quota de membres sortants est déterminé de la façon suivante :

Personnes n’étant plus adhérentes à l’association,
Personnes dont le mandat est terminé ainsi que les personnes cooptées,
Les sortants volontaires,
Si nécessaire pour atteindre ce quota, un tirage au sort est organisé parmi les membres du CA qui ne sont pas sortants dans les 2 catégories précédentes pour compléter le quota.

Les personnes mineures ne peuvent pas être élues.
Les membres du Conseil d’Administration doivent être impliqués dans les activités régulières de l’association.
Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
En cas de vacance d’un poste d’administrateur et seulement si les démissionnaires font passer le seuil en-dessous du nombre minimum du CA (5 membres), alors le Conseil d’Administration proposera aux membres de l’association que l’un d’entre eux remplace provisoirement par cooptation jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 5 fois par an, et chaque fois que nécessaire, sur convocation du Président ou sur demande du ¼ de ses membres, arrondi à l’inférieur.
Les décisions sont prises à la majorité des présents. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est possible, dans la limite de 2 procurations par personne.
Les délibérations sont prises à main levée, ou par bulletin secret si un membre au moins en émet le souhait, à la majorité simple des présents.
Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre, pour avis consultatif, des experts, des personnes ressources, et toute personne qu’il jugera bon d’associer à cette action, en raison de ses responsabilités ou de ses compétences.

Pouvoir du Conseil d’Administration :

Le Conseil d’Administration prend tous les actes et décisions nécessaires à la réalisation des orientations décidées en Assemblée Générale ordinaire.
Il se prononce sur les demandes d’adhésions et sur les mesures d’exclusion ou de radiation des membres.
Il surveille la gestion des membres du Bureau.
Le Conseil d’Administration assure la gestion de l’association entre deux Assemblées Générales dans le but de mettre en œuvre les décisions de la dernière Assemblée Générale et conformément à l’objet des statuts.

Article 12 – Le Bureau

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, après appel à candidature, un Bureau composé de 2 à 6 membres, dont :

un Président,
un Trésorier,
si besoin un Secrétaire,
si besoin un Vice-Président,
si besoin un Secrétaire adjoint,
si besoin un Trésorier adjoint.

L’ensemble des postes du bureau sont remis en jeu chaque année.
Le Bureau est chargé de l’exécution des décisions prises par le Conseil d’Administration. Il rend compte devant le Conseil d’Administration des affaires traitées.
Le Bureau se réunit au moins 1 fois par an en dehors des réunions du Conseil d’Administration.
Les décisions sont prises à la majorité des présents. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
Les délibérations sont prises à main levée, ou par bulletin secret si un membre au moins en émet le souhait, à la majorité simple des présents.
Le vote par procuration est possible, dans la limite de 2 procurations par personne.

Article 13 – Rôle du Président

Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions prévues au règlement intérieur. Il veille au bon fonctionnement de l’association, dans le respect de la réglementation applicable et des statuts. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense.

Article 14 – Règlement Intérieur

Un Règlement Intérieur venant compléter les règles de fonctionnement et d’administration interne est adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Il pourra être modifié dans les mêmes conditions.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne et à la vie de l’association.

Article 15 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire réunie à cet effet, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés pour procéder à la liquidation.
L’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément aux décisions prises par l’Assemblée Générale de dissolution et aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, sous réserve de la reprise par les membres de leurs apports.

Le règlement intérieur

Réglement intérieur CeJ (adopté par l’AGE du 27 février 2017)

Article 1 – Objet

Cité en Jeux a pour but de promouvoir et développer les pratiques ludiques sous toutes leurs formes sur la ville de Colomiers et sa région.

Cité en Jeux a pour valeurs :

le plaisir : le jeu, activité libre par définition, implique forcement d’y prendre plaisir à travers des plaisirs variés : émotionnel, intellectuel, physique, d’imagination, d’anticipation, d’évasion, etc.,
le partage : désir de communiquer une passion, moments en commun autour du jeu,
la convivialité : instaurer une atmosphère chaleureuse et conviviale afin de favoriser la communication et la rencontre entre tous.

Les séances de jeux organisées par l’association sont avant tout un lieu d’échange et de partage autour de jeux de société divers et variés, en prenant soin des jeux mis à disposition et à la qualité des échanges entre membres.
Cité en Jeux crée des partenariats avec les divers acteurs du milieu ludique (associations, éditeurs, distributeurs, boutiques, ludothèques) afin de faire connaître et reconnaître la dimension culturelle et sociale du jeu.

Article 2 – Conditions d’admission

Peuvent être membres de l’association :

Toute personne physique, majeure ou mineure, et demandeuse de participer aux activités de l’ Les mineurs adhérents sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur représentant légal,
Les personnes morales si leurs objectifs rejoignent ceux de l’association et si leur adhésion est validée par le Conseil d’Administration.

Article 3 – Adhésions

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion. Pour des raisons de responsabilité et d’éthique, les mineurs devront être représentés par leur représentant légal lors de l’adhésion.
Chaque membre est tenu de prendre connaissance du règlement intérieur à cette occasion. Le règlement intérieur est consultable sur place, dans les locaux mis à disposition par la mairie.
La cotisation est annuelle et couvre la période du 1^er septembre de l’année en cours au 31 août de l’année suivante.
L’association propose 3 types d’adhésion : individuelle, couple/famille et étudiants/en recherche d’emploi.
En plus du type d’adhésion choisi, le tarif est dégressif et est fonction du mois auquel est prise l’adhésion, pour le restant de l’année.

Type d'adhésion		A partir de Sept.	A partir de Janv.	A partir de Mai.
Individuelle	Venir jouer chaque lundi soir et aux séances mensuelles du dimanche après-midi	15 €	12 €	9 €
Couple/Famille	Identique à l’adhésion « Individuelle » mais valable pour toute la famille	20 €	16 €	12 €
Tarif réduit	Identique à l’adhésion « Individuelle » mais réservée aux étudiants et aux personnes en recherche d’emploi	10 €	8 €	6 €

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement en cours d’année, en cas de démission, d’exclusion ou de décès.

Article 4 – Démission, Décès et Exclusion

La condition de membre peut se perdre dans l’un des cas suivant :

En cas de Démission, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) ou par mail sa décision au président, au Bureau ou au Conseil d’Administration,
En cas de Décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne, ou de cessation d’activité pour les personnes morales,
Radiation automatique pour perte d’une condition nécessaire
L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Conseil d’Administration, pour motif grave.

Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

des propos désobligeants et irrespectueux, envers l’association ou les autres membres,
toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation,
un comportement dangereux envers les autres membres,
la détérioration de jeux de société ou du matériel municipal mis à notre disposition,
le non-respect des statuts et de ce Règlement Intérieur.

Article 5 – Fonctionnement de l’association

Les activités de l’association sont ouvertes à tous ses membres, ainsi qu’aux personnes extérieures à l’association et désireuses de découvrir l’association.

Règles de vie

Outre les règles de cordialité élémentaires, les personnes fréquentant les locaux sont tenues de respecter quelques règles fondamentales de comportement :

le respect des autres membres,
le respect des jeux de société,
le respect des lieux : les locaux devront être restitués propres et rangés, comme à l’ouverture de la salle,
le respect des pratiques ludiques même si différentes des siennes.

Les membres s’engagent à ne pas perturber les autres dans le déroulement de leur jeu et à respecter les spécificités et les limites d’âges assignées à certains jeux.
Tout écart pourra être sanctionné par le responsable de séance, qui pourra exclure provisoirement la ou les personnes ne respectant pas ces quelques règles de vie et devra en référer dans les plus brefs délais aux membres du Bureau.

Séances

L’association se retrouve régulièrement dans les locaux de la maison citoyenne de La Naspe.
Ces locaux sont mis à disposition par la mairie de Colomiers selon les modalités d’une convention d’occupation d’un local.
Les séances ont lieu tous les lundis de l’année à partir de 20h30 ainsi que quelques qu’exeptionnelement un samedi soir ou un dimanche aprés midi. Les dates sont définies par le Bureau et en accord avec les disponibilités communiquées par la Mairie, et établie dans une convention d’occupation d’un local.
Les membres se réunissent pour jouer avec les jeux tenus à disposition par l’association, ou avec leurs propres jeux, dans un esprit d’échange et de partenariat.

Emprunt de jeux

L’association Cité en Jeux met à disposition de ses membres les jeux de sa ludothèque.

L’emprunt de jeux de société est réservé aux membres de l’association à condition :

d’être inscrit à l’association et à jour de sa cotisation,
de fournir un chèque de caution (non encaissé) de 35 € à l’ordre de « Cité en Jeux ».

L’emprunt s’effectue selon le mode de fonctionnement suivant :

dans le classeur d’emprunt tenu à disposition dans les placards de jeux, pour chaque jeu emprunté, 1 ligne doit être renseignée avec le prénom/nom du membre, le nom du jeu et la date de sortie du jeu,
le ou les jeux doivent être rapportés au maximum 2 semaines plus tard,
respecter la limite de 3 jeux empruntés en même temps,
lors du retour du/des jeu(x), dans le classeur d’emprunt, renseigner la date de retour ainsi que les éventuels défauts constatés : détérioration, pièce(s) manquante(s), etc.

En cas de forte dégradation d’un jeu, le chèque de caution pourra être encaissé, sur décision du Bureau.

Responsabilité des enfants

Tout enfant de moins de 16 ans présent doit être sous la responsabilité d’un adulte accompagnateur présent pendant toute la durée de la séance.

Responsable de séance

Le Responsable de séance est la personne qui ouvre la salle au début de la séance.
Le Responsable de séance doit veiller à :

prendre les clefs de la maison citoyenne de la Naspe, à la mairie, en remplissant le classeur tenu par les gardiens,
ouvrir la salle,
faire respecter le Règlement Intérieur de l’association et au besoin exclure temporairement les contrevenants de la séance,
prendre toutes les dispositions nécessaires pour restituer la salle dans l’état où il l’a trouvé en entrant,
fermer la salle et restituer les clefs directement aux gardiens de la mairie, ou les déposer dans la boîte à clefs disponible à côté du local des gardiens.

Festival du Jeu de Colomiers

Cité en Jeux prépare, gère et coordonne le Festival du Jeu de Colomiers. Le Festival du Jeu a lieu chaque année à la même période, durant les vacances scolaires de la Toussaint.
L’entrée du festival et l’accès aux différents espaces ludiques est libre et gratuite.
Des bénévoles facilitent l’accès aux jeux : choix, explication, mise en place, etc.
Les bénévoles qui participent au Festival du jeu ne sont pas obligatoirement membres adhérents de Cité en Jeux.
L’emprunt de matériels divers, auprès des partenaires ou des associations ludiques de la région, est la solution privilégiée.

Article 6 – Administration de l’association

L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de 5 à 15 membres faisant partie de l’association.
Outre les membres de droit et d’honneur, les autres membres du Conseil d’Administration sont élus lors de l’Assemblée Générale et selon les modalités inscrites aux statuts de l’association.
Les membres du Bureau de l’association sont élus par les membres du Conseil d’Administration selon les modalités inscrites aux statuts de l’association.

Article 7 – Assemblées Générales

Les convocations aux Assemblées Générales, ordinaires ou extraordinaires, sont transmises aux membres par voie électronique ou postale, la voie électronique étant privilégiée.
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une Assemblée Générale, il peut s’y faire représenter par un mandataire désigné dans un « Bon pour pouvoir » rempli et remis avant l’Assemblée Générale, dans la limite de 2 procurations par personne.
Ces « Bon pour pouvoir » sont comptabilisés dans le PV de l’Assemblée Générale.

Article 8 – Modifications du Règlement Intérieur

Le présent Règlement Intérieur peut être modifié et adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.
Le nouveau Règlement Intérieur devra être communiqué à tous les membres de l’association par voie électronique et sera consultable sur le site internet de l’association et dans le classeur tenu à disposition des adhérents, dans les placards de jeux.

Le conseil d’administration

Suite à l’Assemblée Générale Ordinaire qui s’est tenue le 30 janvier 2023 à la Maison citoyenne de la Naspe
31770 Colomiers, le nouveau Conseil d’Administration a été constitué comme suit (liste présentée par ordre alphabétique)

Robin BLANCHARD
Marion BLAZY
Muriel BOUTES
Loic CHARBONNEL
Marion DUPOUY
Alexandre GAILLARD
Florence GAILLARD
Adrien LEROUX
Fabien MONS
Aymeric PETIT
Thomas REYCOUDIER

Désignation du bureau
Suite à la réunion de conseil d’administration qui s’est tenue le 28 Janvier 2019 à la Maison citoyenne de la Naspe 31770 Colomiers, le bureau a été renouvelé comme suit :

Après appel à candidature et vote du CA, le bureau de l’association « Cité en Jeux » est donc constitué comme suit :

Président : Thomas REYCOUDIER
Président Adjoint : Marion BLAZY
Trésorier : Fabien MONS
Trésorier Adjoint : Alexandre GAILLARD
Secrétaire : Florence GAILLARD
Secrétaire adjoint : Muriel BOUTES

Les compte-rendus des AG

Procès verbal de l’assemblée générale du 22 Janvier 2018 : PV AGO + annexes

Les adhésions

Adhésion à Cité-en-Jeux – Saison 2023-24

Ouverture des adhésions à compter du 1 septembre 2023.
L’adhésion est valable jusqu’au 31 août 2024.

Une adhésion pour quoi faire ?
⦁ l’assurance de l’association couvre les membres durant les séances de jeux,
⦁ achat de jeux afin de développer le plaisir de jouer ensemble et découvrir régulièrement de nouveaux jeux,
⦁ les membres peuvent emprunter des jeux en remplissant la fiche dédiée,
⦁ identifier des personnes qui pourront participer à l’organisation du festival du jeu de Colomiers, organisé pendant les vacances de la Toussaint, chaque année,
⦁ montrer le dynamisme de l’association auprès des élus : animations diverses et régulières, organisation du festival du jeu, etc.

L’association propose 3 types d’adhésion :
En plus du type d’adhésion choisi, le tarif est dégressif et est fonction du mois auquel vous prenez votre adhésion, pour le restant de l’année.

Type d'adhésion		A partir de Sept.	A partir de Janv.	A partir de Mai.
Individuelle	Venir jouer chaque lundi soir et aux séances mensuelles du dimanche après-midi	15 €	12 €	9 €
Couple/Famille	Identique à l’adhésion « Individuelle » mais valable pour toute la famille	20 €	16 €	12 €
Tarif réduit	Identique à l’adhésion « Individuelle » mais réservée aux étudiants et aux personnes en recherche d’emploi	10 €	8 €	6 €

Les règlements des adhésions se font soit par chèque au nom de « Cité en Jeux », soit en espèces. Une feuille d’inscription est à remplir dans laquelle sont notés les nom/prénoms, tel, adresse, mail, la date d’adhésion, le type d’adhésion et le mode de règlement choisi.

Une fois que vous avez pris votre adhésion, vous aurez la possibilité d’emprunter des jeux, à raison de 3 jeux pendant 2 semaines. Pour cela, vous devrez faire un chèque de caution d’un montant de 35 Euros, à l’ordre de « Cité en Jeux », qui ne sera pas encaissé sauf en cas de perte ou de dégradation importante du jeu, sur décision du bureau de Cité en Jeux.

Droit à l’image : des photos sont prises durant les animations. Si vous ne souhaitez pas apparaître sur ces photos, faites-le nous savoir et votre visage sera flouté sur les photos mises en ligne sur le site de l’association.